Conseils municipaux

Compte-rendu
2- Installation d'un Conseiller Municipal
5- Désignation de représentants de la ville de Poligny à la CLECT de la CCAPS
6- Remplacement Mme BAHL au comité consultatif municipal "environnement,..."
7- Versement acompte subvention communication au Poligny Jura Basket Comté
8- Demande de subventions vidéoprotection et sécurisation gendarmerie et école Jacques Brel
9- Demande subvention auprès de l'ANS pour l'installation d'un skate park
10- Dégrèvements sur facture d'eau relative à la part assainissement
11- Tarif de location du podium roulant
12- Tarif de location bureaux sis au 13 rue Charles De Gaulle
14- Rapport d'Orientations Budgétaires 2022
15- Désaffection et déclassement du domaine public d'une emprise de terrain nu
16- Report du choix de l'entreprise attributaire du marché du gazon synthétique
17- Demande de subvention DETR pour le programme de voirie 2022
18- Demande de subventions DETR, DST pour aires de jeux avenue Foch et rue de l'Egalité
19- Convention financière avec la Région pour la mise en accessibilité des abribus
20- Modifications marché pour lot 1 Ecole Thomas Pesquet
21- Convention occupation domaine privé pour passage d'une canalisation d'assainissement
22- Participation financière ville pour branchement assainissement : Louis Pouthier
23- Participation financière ville pour branchement assainissement : Xavier FRUCHON
24- Participation financière ville pour branchement assainissement : Sylvain LAMY
25- Participation financière ville pour branchement assainissement : Marc KANNAPEL/Marion BERRARD
26- Demandes de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration
27- Convention autorisation rejet effluents non domestiques dans réseau assainissement collectif
28- Convention mise à disposition local rue du Collège à Poligny Poker Club
29- Convention mise à disposition local rue de la Faïencerie à "Méditation en Mouvement"
30- Elargissement des tranches d'âge pour l'attribution de la Carte Avantages Jeunes
31- Contrat d'engagement républicain
32- Attribution subvention à EJCA pour l'organisation du Trail de la Croix du Dan le 6 mars 2022
33- Attribution d'une subvention exceptionnelle au Handball Club Polinois
34- Mise en vente au plus offrant de stères de bois d'acacia situés route de Plasne
34- Convention de dépôt d'un piano à queue au salon d'honneur de l'hôtel de ville
36- Attribution d'une subvention à la Protection Civile soutien au peuple ukrainien

Compte-rendu
40- Adoption des comptes administratifs 2021 et affectation des résultats
42- Attributions de subventions aux associations sportives et non sportives
43- Taux de fiscalité locale 2022
44- Approbation des comptes de gestion 2021 du comptable public
45- Augmentation de la redevance assainissement
45- Tarifs de location de la cité étudiante année scolaire 2022-2023
46- Adoption des Budgets Primitifs 2022
48- Installation membre extérieur au comité consultatif "travaux, urbanisme et forêt"
49- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel
50- Garantie d'emprunt accordée à l'association foncière pour un prêt de 40 000 € sur 5 ans
51- Assiette, dévolution et destination des coupes de bois - campagne 2022
52- Choix de l'attributaire pour le changement de gazon synthétique du complexe sportf
53- Choix de l'attributaire pour la reprise de l'éclairage du terrain gazon synthétique
54- Modification n°1 - Contrat Maîtrise d'Œuvre construction d'un bâtiment BEPOS (Ecole Pesquet)
55- Demande de subventions DETR, FAFA, DST pour rénovation complexe et éclairage LED
56- Demande de subvention Etat, Région, Département pour aménagement du parvis de la gare
57- Vente de terrains communaux aux établissements Million
58- Subvention aux associations pour JACOBINS 2022
59- Subvention à l'association Lire au Coeur du Jura pour "Dé-Lire en Revermont"
60- Prolongation de la convention Côté Cour pour la saison culturelle 2022-2023

Compte-rendu
64- Indemnité de gardiennage des églises au titre de l'année 2022
65- Attribution d'une subvention à l'ONACVG
66- Attribution d'une subvention complémentaire à la CASC du personnel Ville de Poligny
67- Convention tripartite Région, Lycée Friant/ENIL et ville pour les équipements sportifs
68- Modification statuts CCAPS - Clarification compétence habitat
69- Demande de subvention "Fonds Friches" pour déconstruction 9 rue de l'Hôpital
70- Demande de subvention "Fonds Friches" pour déconstruction 18 route de Genève
71- Tarif des encarts publicitaires Fête de la Bière 2022
72- Tarifs repas Jacobins 2022 et convention See-Tickets
73- Bail de location d'un emplacement pour abriter le podium roulant communal
74- Vente au plus offrant de la parcelle AT n°814 sise rue Jacques Coittier
75- Attribution marché public réhabilitation station d'épuration Poligny-Toumont
76- Acquisition d'une nacelle élévatrice
77- Attribution marché public canalisation de transit station d'épuration Poligny-Tourmont
78- Attribution d'une Bourse Pro'Jeunes à Hugo Noir
79- Participation communale 2022 aux classes transplantées de l'école Jacques Brel
80- Attribution d'une subvention à l'Association Sportive du Collège Jules Grévy
81- Demande de subventions DETR, FAFA, DST rénovation complexe sportif et éclairage LED
82- Vente des parcelles AC n°73, 102 et 103 à la SCI BATEX
83- Candidature pour reconnaissance église Mouthiers au Patrimoine Mondial de l'UNESCO

Compte-rendu
86- Convention avec la Maison pour Tous pour installation d'une Aire de Jeux
87- Avenant n°1 convention mise à disposition Ruty à Sport et Forme
88- Acceptation d'un remboursement pour détérioration de jardinières par une personne privée
89- Bail de location du Caveau des Jacobins à la Fruitière Vinicole d'Arbois
90- Bail de location des locaux communaux sis 13 rue Charles De Gaulle
91- Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Tourmont pour la réalisation de la station d'épuration
92- Dégrèvements sur facture d'eau relative à la part assainissement
93- Label AOC Bois du Jura
94- Déconstruction 18 route de Genève : demande de subventions, aménagement, esquisse
95- Avis sur la reprise par la municipalité du puits n°24 appartenant à Solvay Opérations France
96- Avis sur le projet d'arrêté préfectoral relatif au classement sonore des infrastructures routières
97- Choix du mode de gouvernance pour le projet chaufferie bois avec réseau de chaleur
98- Groupement de commande avec Arbois et CCAPS pour maintenance et entretien chauffage
99- Approbation du projet de contrat de bassin Haut-Doubs Loue 2022-2024
100- Convention de servitude avec ENEDIS pour extension lotissement "En Boutasse"
101- Marché complémentaire et modification de marché de travaux remplacement gazon synthétique

Compte-rendu
105- Groupement de commandes - maintenance et entretien des installations de chauffage
106- Acquisition d'une balayeuse de voirie
107- Requalification de la rue Charles De Gaulle
108- Aménagement requalification parking de la gare
109- Marché à bons de commande - travaux de réfection et d'entretien de voirie
110- Choix du mode de gouvernance de la chaufferie bois avec réseau de chaleur
111- Demande de subvention pour la réfection de la salle de sport place Louis Loullier
112- Avenant de transfert servitude de passage très haut débit
113- Ouverture de crédits et DM1 sur le budget général
114- Garantie d'emprunt à la Maison Pour Tous
115- Modification du bail avec les professionnels de la Maison de Santé
116- Convention de mise à disposition des Jacobins
117- Logement de fonction pour le gardiennage du complexe sportif
118- Tarif de location d'un terrain situé à l'arrière du parking John Steinbeck
119- Convention ORT - PVD
120- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel
121- Remboursement des frais de déplacement des personnels municipaux et des élus
122- Attribution d'une subvention à l'association "Vents du Grimont"
123- Attribution d'une subvention à l'association "Union Polinoise"
124- Attribution d'une Bourse Pro'Jeunes
125- Attribution d'une subvention à l'association "Poligny Poker Club"
126- Attribution d'une subvention à l'association "Poligny Grimont Football Club"
127- Acceptation d'un don de M. Jean-Paul Guy
128- Attribution d'une subvention à l'association "L'écho des sons"
129- Mise à disposition d'un local à l'association "Tizasek"
130- Modification de la convention de co-maîtrise d'ouvrage station d'épuration
131- Sobriété énergétique

Compte-rendu
135- Affouage et désignation des garants
136- Rapport annuel 2021 du SYDOM
137- Rapport annuel 2021 prix qualité assainissement collectif
138- Participation branchement assainissement propriété ICART
139- Convention Ville / SNCF Réseau pour accès parcelles H 509 et I 135
140- Complément de rémunération du personnel hors RIFSEEP
141- Approbation du rapport de la CLECT
142- Fête de la Bière : convention Ville / Brasseurs
143- Fête de la Bière : Convention de Partenariat Ville / Entreprises
144- Fête de la Bière : convention Ville / Associations
145- Fête de la Bière : tarifs des encarts publicitaires
146- Compte-rendu DSP Ciné-Comté
147- Référent "Incendie et Secours"
148- Attribution d'une subvention à ATD Quart-Monde Poligny
149- Bail précaire de mise à disposition d'un local au PGFC
150- Marché de travaux forestiers et DM1 budget forêt

154- DM2 budget général et DM1 budget assainissement
155 - Autorisation engager, liquider, mandater dépenses investissement avant vote BP
156- Demande de subventions Région et Département pour la Fête de la Bière 2023
157- Modification déli du 28/10/2022 convention ville/brasseurs Fête de la Bière 2023
158- Demande de subventions pour l'installation de vidéoprotection
159- Demande de subvention étude stratigraphique restauration statue
160- Tarifs des services publics au 1er janvier 2023
161- Convention avec fondation "30 millions d'amis" maîtrise des chats errants en 2023
162- Renouvellement mise à disposition d'un local municipal à l'association musulmane
163- Modalités d'organisation du télétravail au sein des services municipaux
164- Convention avec CCAPS répartition des charges de fonctionnement pôle administratif
165- Convention occupation domaine privé communal Ville de Poligny/André Midol
166- Acquisition des parcelles cadastrées section AM n°260 et n°264
167- Vente du site de l'ancienne école des Perchées
168- Choix prestataire mise en séparatif assainissement rue de l'Hôpital
169- Modification n°2 marché public du remplacement gazon synthétique complexe sportif
170- Modification n°2 marché public maîtrise d'œuvre pour la requalification de divers quartiers
171- Demande de subvention pour l'aménagement du parvis de la gare
172- Création service public chaufferie bois
173- Création délégation de service public chaufferie bois
174- Demande de subvention "Fonds Vert" pour le passage en LED
175- Délibération développement éolien
176- Election des membres du Conseil Municipal des Enfants, adoption règlement intérieur
177- Remboursement à la CCAPS maîtres nageurs intervenant piscine couverte
178- Participation des communes aux dépenses fonctionnement écoles publiques 2021-2022
179- Participation au financement de l'école privée Saint-Louis 2022-2023
180- Modification délibération 20 mai 2022 demande subvention travaux complexe sportif
181- Report délibération demande subvention études construction d'une via ferrata
182- Attribution subvention à l'amicale sapeurs-pompiers pour la soirée du 13 juillet 2022