Conseils municipaux

Compte-rendus et délibérations du Conseil Municipal à télécharger au format PDF

2022


Compte-rendu
2- Installation d'un Conseiller Municipal
5- Désignation de représentants de la ville de Poligny à la CLECT de la CCAPS
6- Remplacement Mme BAHL au comité consultatif municipal "environnement,..."
7- Versement acompte subvention communication au Poligny Jura Basket Comté
8- Demande de subventions vidéoprotection et sécurisation gendarmerie et école Jacques Brel
9- Demande subvention auprès de l'ANS pour l'installation d'un skate park
10- Dégrèvements sur facture d'eau relative à la part assainissement
11- Tarif de location du podium roulant
12- Tarif de location bureaux sis au 13 rue Charles De Gaulle
14- Rapport d'Orientations Budgétaires 2022
15- Désaffection et déclassement du domaine public d'une emprise de terrain nu
16- Report du choix de l'entreprise attributaire du marché du gazon synthétique
17- Demande de subvention DETR pour le programme de voirie 2022
18- Demande de subventions DETR, DST pour aires de jeux avenue Foch et rue de l'Egalité
19- Convention financière avec la Région pour la mise en accessibilité des abribus
20- Modifications marché pour lot 1 Ecole Thomas Pesquet
21- Convention occupation domaine privé pour passage d'une canalisation d'assainissement
22- Participation financière ville pour branchement assainissement : Louis Pouthier
23- Participation financière ville pour branchement assainissement : Xavier FRUCHON
24- Participation financière ville pour branchement assainissement : Sylvain LAMY
25- Participation financière ville pour branchement assainissement : Marc KANNAPEL/Marion BERRARD
26- Demandes de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration
27- Convention autorisation rejet effluents non domestiques dans réseau assainissement collectif
28- Convention mise à disposition local rue du Collège à Poligny Poker Club
29- Convention mise à disposition local rue de la Faïencerie à "Méditation en Mouvement"
30- Elargissement des tranches d'âge pour l'attribution de la Carte Avantages Jeunes
31- Contrat d'engagement républicain
32- Attribution subvention à EJCA pour l'organisation du Trail de la Croix du Dan le 6 mars 2022
33- Attribution d'une subvention exceptionnelle au Handball Club Polinois
34- Mise en vente au plus offrant de stères de bois d'acacia situés route de Plasne
34- Convention de dépôt d'un piano à queue au salon d'honneur de l'hôtel de ville
36- Attribution d'une subvention à la Protection Civile soutien au peuple ukrainien
Compte-rendu
105- Groupement de commandes - maintenance et entretien des installations de chauffage
106- Acquisition d'une balayeuse de voirie
107- Requalification de la rue Charles De Gaulle
108- Aménagement requalification parking de la gare
109- Marché à bons de commande - travaux de réfection et d'entretien de voirie
110- Choix du mode de gouvernance de la chaufferie bois avec réseau de chaleur
111- Demande de subvention pour la réfection de la salle de sport place Louis Loullier
112- Avenant de transfert servitude de passage très haut débit
113- Ouverture de crédits et DM1 sur le budget général
114- Garantie d'emprunt à la Maison Pour Tous
115- Modification du bail avec les professionnels de la Maison de Santé
116- Convention de mise à disposition des Jacobins
117- Logement de fonction pour le gardiennage du complexe sportif
118- Tarif de location d'un terrain situé à l'arrière du parking John Steinbeck
119- Convention ORT - PVD
120- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel
121- Remboursement des frais de déplacement des personnels municipaux et des élus
122- Attribution d'une subvention à l'association "Vents du Grimont"
123- Attribution d'une subvention à l'association "Union Polinoise"
124- Attribution d'une Bourse Pro'Jeunes
125- Attribution d'une subvention à l'association "Poligny Poker Club"
126- Attribution d'une subvention à l'association "Poligny Grimont Football Club"
127- Acceptation d'un don de M. Jean-Paul Guy
128- Attribution d'une subvention à l'association "L'écho des sons"
129- Mise à disposition d'un local à l'association "Tizasek"
130- Modification de la convention de co-maîtrise d'ouvrage station d'épuration
131- Sobriété énergétique

Archives des compte-rendus

 

 

 

 

 

 

 

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