La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tient vendredi 25 octobre à 20 h 30 au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville.
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire (article L2122-22 du CGCT)
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2019 (https://www.ville-poligny.fr/medias/cr-conseils-municipaux/Compte%20rendu%20du%2013%20Septembre%202019.pdf)
4- Comité consultatif municipal pour l'enfance, la jeunesse et la vie scolaire :
- participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles
- participation au financement de l'école Saint-Louis
- bilans 2018 avec la CAF pour les accueils de loisirs sans hébergement enfants et jeunes, la structure multi-accueil
- projet "savoir rouler à vélo"
5- Comité consultatif municipal pour les travaux et l'urbanisme :
- parking Weber : reprise du revêtement asphalte : avenant n°2
- parking Weber : réparation des désordres : avenant n°2
- aménagement du plateau du second étage de la maison de santé : attribution des marchés
- construction d'un groupe scolaire et périscolaire : approbation de l'avant projet définitif (APD)
6- Commission municipal des finances, affaires générales et personnels :
- proposition de rapports de CLECT 2019 : transferts 2019, périscolaire et FTTH (fibre optique)
- modification de la délibération relative à la demande de subvention DETR pour l'aménagement du second étage de la maison de santé
- demande de subvention DETR
- demande de subvention Effilogis pour la réalisation de l'école des Perchées
- convention avec les communes extérieures pour le financement de l'école des Perchées
- proposition de dégrèvement de loyer pour un garage situé au parking Jean Weber
- demande de subvention complémentaire de fonctionnement pour l'association Mi-Scène
- subvention à La Montaine pour "Oya Geila"
- convention avec l'association Sport et Forme pour la mise à disposition de locaux communaux bâtiment Ruty
- convention avec l'association Génération Sport Santé pour la mise à disposition de locaux communaux rue de la Faïencerie
- convention avec l'association Mouchard TGV
- convention avec les brasseurs pour la Fête de la Bière 2020
- convention avec les associations pour la Fête de la Bière 2020
- convention de partenariat avec les entreprises pour la Fête de la Bière 2020
- demandes de subventions à la Région et au Département pour l'organisation de la Fête de la Bière 2020
- complément de rémunération 2019 des agents hors RIFSEEP
- modification de la délibération du 23 septembre 2016 autorisant le Maire à signer un contrat d'assurance statutaire avec le centre de gestion de la fonction publique
- versement d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers polinois pour l'arbre de Noël
7- Questions et informations diverses
