La prochaine séance du Conseil Municipal de Poligny se tient vendredi 29 janvier à 18 heures à la salle des fêtes.
Ordre du jour :
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2020
4- Comité consultatif municipal pour le sport, l'enfance, la jeunesse, la vie scolaire et le handicap :
- attribution d'une subvention exceptionnelle au Sou des Ecoles Publiques de Poligny en raison de la crise sanitaire, et d'une subvention de fonctionnement pour l'année écoulée 2019-2020
- attribution d'une subvention exceptionnelle au Handball Club de Poligny
- convention avec l'association d'escalade pour la mise à disposition de locaux communaux
- organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021-2022
5- Comité consultatif municipal pour les travaux, l'urbanisme et la forêt :
- vente de la parcelle cadastrée n° 80 section AR
- vente du véhicule électrique GOUPIL
- vente de deux véhicules, de marque IVECO modèle tri-benne, et de marque PEUGEOT modèle PARTNER
- vente d'un véhicule de marque DACIA modèle SANDERO
- vente d'un terrain vers le Parking John STEINBECK
- réhabilitation de la station d'épuration : mission d'assistace à maîtrise d'ouvrage
- réhabilitation de la station d'épuration : demande de subvention
- programme voirie 2021 : demande de subvention
- reprise du terrain synthétique du complexe sportif : demande de subvention
- construction d'une chaufferie centrale bois avec réseau de chaleur : demande de subvention
- vente de la parcelle cadastrée n° 248 section ZE "En Boutasse" : modification de la délibération du 6 novembre 2020
- ajout de modules au Skate Park : demande de subvention
- construction d'un bâtiment scolaire et périscolaire BEPOS : avenant de transfert pour le lot n° 15
- restauration intérieure de l'ancienne église des Jacobins : avenant n° 6 au marché de maîtrise d'oeuvre
6- Commission municipale des finances, affaires générales et personnels :
- modification des statuts de la Communauté de Communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
- renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies organisé par le SIEEN de la Nièvre
- dégrèvement sur facture d'eau relative à la part assainissement
- proposition de suppression de trois mois de loyers pour le cinéma "CINE COMTE"
7- Questions et informations diverses
